Mentions légales

Éditeur du service

Nom commercial

Artemis HQC Services

Entrepreneur individuel

Jeff Renoux — EI

Adresse

3 B rue de la République, 17138 Puilboreau, France

SIREN

402 168 207

SIRET

402 168 207 00056

RCS

402 168 207 R.C.S. La Rochelle

TVA intracommunautaire

FR09402168207

Téléphone

05 46 67 21 56

E-mail

artemishqc@gmail.com

Directeur de la publication

Jeff Renoux, en qualité d’éditeur du service Artemis Sign.

Hébergement

Le service d’hébergement du site et de l’application Artemis Sign est fourni et administré par Artemis HQC Services — Jeff Renoux, entrepreneur individuel, 3 B rue de la République, 17138 Puilboreau, France — téléphone : 05 46 67 21 56.

L’infrastructure technique sous-jacente est opérée par Hostinger International Limited, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre. Site : hostinger.fr.

Propriété intellectuelle

La structure, les textes, l’interface, les modèles de signatures et les éléments graphiques propres à Artemis Sign sont protégés par les règles applicables à la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou exploitation non autorisée est interdite. Les marques, logos, photographies et contenus importés par les clients restent sous leur responsabilité et demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.

Responsabilité

Artemis HQC met en œuvre les moyens raisonnables pour assurer la disponibilité et la sécurité du service. Des interruptions peuvent toutefois intervenir pour maintenance, mise à jour ou en cas d’incident indépendant de sa volonté. Le client reste responsable de l’exactitude des informations, images et liens qu’il publie dans ses signatures.